Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL DELICES
/
NICOLAS DE KASSIAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICOLAS DE KASSIAN
ROYAL DELICES S.A.

Numéro de dépôt :
95569812
Date de dépôt :
25/04/1995
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
25/04/2005

Présentation de la marque NICOLAS DE KASSIAN

Déposée le 25 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ROYAL DELICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « NICOLAS DE KASSIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL DELICES domicilié(e) Z.C. rte de Bignan, 56660 ST JEAN BREVELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel LE PLENIER ROYAL DELICES S.A. - France.

La marque NICOLAS DE KASSIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569812.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICOLAS DE KASSIAN est expirée depuis le 25 avril 2005.

ROYAL DELICES a également déposé les autres marques suivantes : FESTICAKE


ROYAL DELICES S.A. - Z.C. rte de Bignan, 56660 ST JEAN BREVELAY - France


Michel LE PLENIER ROYAL DELICES S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Biscuiterie, pâtisserie, crêpes.Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viandes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.